Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMOSCIO
DOMOSCIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4241022
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
DOMOSCIO de DOMOSCIO

Présentation de la marque DOMOSCIO

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSCIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOSCIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSCIO domicilié(e) 20 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 412 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Mme. Isabelle POUJADE-AURIOL domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.

La marque DOMOSCIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSCIO arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

DOMOSCIO a également déposé les autres marques suivantes : La machine à réviser , ancrage adaptatif , Domoscio


DOMOSCIO, Société par actions simplifiée - 20 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 794412122


AREOPAGE, Mme. Isabelle POUJADE-AURIOL - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels d'aide à l'apprentissage et à l'assimilation de connaissances ; logiciels d'aide à la mémorisation et à la consolidation de connaissances ; logiciels d'aide à la formation et au développement de compétences ; logiciels pédagogiques : logiciels de gestion de bases de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils et instruments d'enseignement ; équipement de traitement de données ; appareils et instruments d'enregistrement, de transmission, de stockage, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images et/ou de données ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'aide à la formation professionnelle, à l'apprentissage scolaire, aux activités parascolaires par l'acquisition de réflexes mémoriels via un réseau informatique (formation) ; mise à disposition de formations accessibles par Internet ; accompagnement personnalisé en tant que service d'éducation, d'enseignement et de formation ; analyses de données et résultats de tests pédagogiques pour des tiers ; formation assistée par ordinateur ;

Recherche en sciences cognitives ; ingénierie pédagogique ; analyse de données pour l'apprentissage ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.